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Puis-je payer le prix avec la TVA incluse ?
Le tableau ci-dessous présente les règles qui s'appliquent à votre situation en fonction des caractéristiques de votre véhicule et de sa destination :
| Type de véhicule | Destination | TVA |
|---|---|---|
| Véhicule hors TVA | Belgique | 21 % (TVA incluse) |
| UE (sauf la Belgique) | 0 % (hors TVA) La TVA doit être déclarée dans le pays de destination. |
|
| Hors UE | 0 % (hors TVA) Vous devez verser l'intégralité de la TVA (21 %) à titre de garantie. Vous pourrez la récupérer une fois que le véhicule acheté aura franchi la frontière de l'UE et que la déclaration d'exportation EX-A aura été officiellement enregistrée par le point de contrôle frontalier de l'UE. |
|
| Véhicule avec TVA incluse | N'importe quel pays | La TVA est déjà incluse dans le prix du véhicule et ne peut être déduite. |
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