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Comment exporter des voitures depuis l'UE : guide pour les acheteurs hors UE
Vous pouvez facilement acheter et exporter des voitures depuis l'Europe en vous renseignant sur les règles, les documents et les étapes clés pour les acheteurs hors UE.
L’importation de voitures au sein de l’UE est facile, car la plupart des procédures sont harmonisées entre les États membres.
Mais si vous achetez une voiture et prévoyez de l'exporter en dehors de l'UE, vous devrez tenir compte de certaines règles. Cela reste tout à fait réalisable !
Pour vous aider à exporter des voitures européennes, nous allons examiner avec vous les réglementations en matière d'exportation, les différences selon les pays de destination, ainsi que les problèmes courants et leurs solutions.
Pouvez-vous exporter des voitures par vous-même ? Et devriez-vous le faire ?
En ce qui concerne la logistique, deux options s'offrent à vous :
- Vous pouvez exporter la voiture vous-même avec des plaques d'immatriculation de transit
- Vous pouvez engager une société de transport pour gérer le transport
Les deux options ont leurs avantages et leurs inconvénients, mais le critère le plus important dans votre décision devrait être la destination vers laquelle vous exportez.
- Balkans et Europe de l'Est : faire appel à une société de transit est la solution la plus simple. C'est plus rapide à organiser et cela vous évite d'attendre personnellement à la frontière.
- Afrique du Nord : vous pouvez exporter vous-même votre voiture en utilisant les plaques de transit du pays du vendeur (la Belgique pour eCarstrade) et en réservant un ferry. La plupart des acheteurs conduisent la voiture jusqu'au port et prennent le ferry jusqu'à leur destination.
Par conséquent, si vous exportez vers l'Europe de l'Est, vous gagnerez du temps en louant un camion de transport.
En revanche, s'il y a un mer à traverser pour atteindre le pays d'exportation, vous aurez plus de contrôle sur les délais et les coûts en utilisant une plaque d'immatriculation de transit et en prenant un ferry.
Réglementation de l'UE sur les exportations : informations essentielles
Avant de penser aux itinéraires ou aux ferries, vous devez vous assurer que votre exportation est correctement organisée du côté de l'UE.
Plus précisément, vous devez vous assurer que vous êtes éligible à l'exportation de voitures et, si c'est le cas, déterminer les documents dont vous aurez besoin.
Qui peut exporter des véhicules de l’UE ?
Il existe des moyens pour les acheteurs privés d'exporter des véhicules, mais sur eCarsTrade et les plateformes similaires, les exportations se font entre entreprises.
Ainsi, les acheteurs sont des sociétés de négoce automobile enregistrées et le vendeur est une société enregistrée dans l'UE.
Il est important que vous achetiez des voitures auprès d'entreprises enregistrées, car elles peuvent légalement organiser certaines parties de l'exportation.
Par exemple, le vendeur professionnel basé dans l'UE soumet la déclaration d'exportation (EX-A) et émet la facture et les documents du véhicule que vous utiliserez pour l'importation et l'immatriculation.
Liste des documents nécessaires
L'EX-A et la facture ne sont pas les seuls documents nécessaires à l'exportation. Voici une liste des documents à préparer.
► EX-A
La déclaration d'exportation (EX-A) est un document essentiel que le vendeur prépare avant que le véhicule ne quitte l'UE.
Elle contient le MRN, qui permet de suivre le statut d'expédition.
L'EX-A est scanné au point de sortie de l'UE, confirmant que le véhicule a quitté l'UE.
Ce document est également important pour récupérer votre acompte de TVA auprès d'eCarsTrade.
► EUR1
Vous aurez besoin du certificat EUR1 dans les pays ayant conclu un accord commercial avec l'UE (p. ex., le Monténégro et la Macédoine du Nord).
Il vous permet de réduire les droits d'importation si le véhicule est considéré comme étant d'origine européenne.
► Certificat d'origine (CO)
Le certificat d'origine (CO) prouve l'origine de la voiture et indique dans quel pays la voiture a été fabriquée.
Si vous exportez vers des pays ayant un accord commercial avec l'UE, l'EUR1 sera probablement suffisant.
Mais si vous exportez vers des pays ne faisant pas partie du réseau d'accords commerciaux de l'UE (p. ex., l'Algérie, l'Égypte, la Tunisie, le Maroc, l'Arabie saoudite ou les Émirats arabes unis) ou vers des pays où les douanes exigent une preuve supplémentaire de l'origine, vous aurez besoin d'un CO pour que le pays de destination puisse vérifier l'origine européenne de la voiture.
Pour obtenir un CO, vous devrez faire une demande auprès de la Chambre de Commerce du pays du vendeur.
Vous devrez fournir :
- Un formulaire de demande dûment rempli (souvent en ligne)
- La facture commerciale
- Les documents d'immatriculation du véhicule
► COC
Le certificat de conformité (COC) est un document qui prouve que le véhicule a été fabriqué conformément aux normes de l'UE.
Même si le COC n'est pas nécessaire pour les douanes, il peut être nécessaire pour l'immatriculation dans le pays de destination. N'oubliez pas que la plupart des voitures d'occasion sont vendues sans COC.
Si la voiture que vous avez achetée ne possède pas ce certificat, vous pouvez en acheter un auprès de fournisseurs COC comme EUROCOC ou COC Europe.
Source de l'image : EUROCOC
Gardez à l’esprit que votre COC peut mettre quelques jours à quelques semaines pour arriver, alors commandez-le avant l'expédition et planifiez votre inscription à l'avance.
► Facture d'achat
La facture d'achat, que vous pouvez trouver sur votre page personnelle si vous effectuez votre achat sur eCarsTrade, répertorie les informations d'achat, telles que :
- Coordonées de l'acheteur
- Numéro d'identification du véhicule (VIN)
- Prix
- Régime de TVA (TVA standard ou régime de marge)
Il est important que la facture contienne des informations exactes, car les douanes de votre pays calculent généralement les taxes à l'importation sur les voitures européennes, y compris les droits de douane et la TVA, à partir du prix facturé.
► Documents d'enregistrement
Vous aurez besoin des papiers d'immatriculation originaux pour prouver l'immatriculation et la propriété antérieures, passer la douane et immatriculer la voiture dans votre pays.
Sur eCarsTrade, les voitures sont livrées avec leurs documents d'immatriculation originaux.
► Traduction officielle de chaque document par un traducteur assermenté
Si votre bureau des douanes ou d'immatriculation l'exige, vous devrez fournir des traductions assermentées des documents clés dans la langue du pays de destination.
Conseil eCarsTrade : les règles peuvent changer, vérifiez donc toujours les documents requis auprès du vendeur de l'UE et du bureau des douanes de destination avant de commencer l'exportation !
Différences dans le processus d'exportation selon le pays de destination
Chaque pays exportateur a ses propres règles douanières, droits de douane et formalités administratives. Nous allons maintenant examiner deux itinéraires d'exportation courants pour montrer comment les étapes changent dans la pratique.
Exportation de voitures de l'Allemagne vers le Monténégro
Imaginons que vous souhaitiez exporter une voiture d'Allemagne vers le Monténégro.
Avant même de commencer le processus d'exportation, vous constaterez que le Monténégro se distingue des autres pays de destination.
En effet, il existe des règles d'importation qui interdisent l'importation de voitures d'occasion de plus de 15 ans ou de véhicules qui ne répondent pas au moins aux normes d'émission Euro 5.
Une fois que vous avez trouvé et acheté une voiture qui répond à ces conditions, le vendeur professionnel de l'UE soumet l'EX-A et vous organisez le transport (pour cet itinéraire, un camion de transport est généralement l'option la plus pratique).
Lorsque la voiture vous est livrée, vérifiez son état et notez tout problème sur le CMR.
À la douane monténégrine, vous présenterez vos documents. L'EUR1 vous permettra d'obtenir une exemption des droits de douane.
Enfin, vous paierez les taxes locales, passerez le contrôle des douanes et poursuivrez avec la procédure d'immatriculation.
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Exportation de voitures de l'Allemagne vers l'Algérie
Examinons maintenant une autre destination courante et voyons comment le processus change lorsque vous exportez des voitures de l’Allemagne vers l’Algérie.
Le premier changement que vous remarquerez est la limite des véhicules éligibles : seules les voitures d'occasion de moins de trois ans sont autorisées, et les voitures particulières diesel ne sont pas autorisées.
Une fois que vous avez acheté une voiture conforme, le vendeur soumettra l' EX-A. Si vous conduisez la voiture vous-même et prenez ensuite le ferry, vous devrez préparer des plaques d'immatriculation de transit.
À la sortie de l'UE, les douanes scanneront l'EX-A. À la douane algérienne, présentez votre facture, vos papiers d'immatriculation et l'EX-A.
Pour les véhicules français, joignez le certificat de cession. Un contrôle technique récent pourrait également être requis.
Enfin, payez les frais d'importation (droits de douane, TVA à 19 % et la taxe de solidarité), passez le contrôle des douanes et procédez à l'immatriculation.
Comme vous pouvez le constater, bien que le pays d'exportation soit le même, chaque pays de destination applique ses propres exigences en matière de documents et de procédures Vous devez donc toujours vérifier les règles locales à l'avance.
Problèmes d'exportation courants et solutions
Même avec une planification minutieuse, quelques problèmes surviennent régulièrement.
En prenant connaissance des problèmes fréquents signalés par nos acheteurs, vous serez en mesure de vous y préparer.
► Document EX-A
Parfois, le code-barres EX-A n'est pas correctement scanné au port.
Ainsi, si vous suivez votre MRN sur le portail de suivi des exportations douanières de l'UE, il peut sembler que votre voiture n'a pas été exportée.
La première étape pour résoudre ce problème consiste à demander aux douaniers du point de sortie de scanner à nouveau le code-barres EX-A.
Mais si vous avez déjà quitté la frontière ou le port de l'UE, terminez l'immatriculation dans votre pays de destination et envoyez les nouveaux documents d'immatriculation à eCarsTrade.
Nous les transmettrons ensuite à l'agence afin de confirmer manuellement l'exportation. Ce processus peut prendre jusqu'à un mois.
► Documentation manquante
Si un document manque lors de l'exportation, l'ensemble du processus peut être retardé jusqu'à ce que vous le fournissiez ou organisiez un remplacement.
Ainsi, lorsque vous récupérez le véhicule, vous devez vérifier exactement quels documents accompagnent la voiture et vous procurer à l'avance ceux qui manquent.
Sur eCarsTrade, chaque annonce de voiture indique clairement les documents fournis et ceux manquants.
Par exemple, les voitures françaises n'ont souvent pas de COC ; vous pouvez donc anticiper et le commander avant le transport.
Il est également judicieux de conserver une liste de contrôle avec l'EX-A, la facture, les papiers d'immatriculation et les traductions si nécessaire.
► Options d'expédition
Pour les Balkans et l'Europe de l'Est, un camion est généralement la solution la plus simple.
Il est important de confirmer les dates, l'assurance et le lieu de livraison.
Pour l'Afrique du Nord, la plupart des acheteurs utilisent des plaques de transit et un ferry.
Cette page explique comment obtenir des plaques de transit belges et quels documents apporter.
► Réclamations pour dommages et assurances
Lors de l'achat d'une voiture d'occasion, attendez-vous à ce qu'elle présente des dommages.
Pour éviter les mauvaises surprises, lisez attentivement les descriptions, examinez les photos et consultez les rapports d'expertise, sans oublier de vérifier le numéro d'identification du véhicule (VIN) avant d'acheter.
Conseil eCarsTrade : eCarsTrade accepte les réclamations pour dommages uniquement pour les problèmes qui ne figuraient pas sur les photos, dans la description et/ou les rapports d'évaluation. Vérifiez donc le CMR à la livraison et notez immédiatement tout nouveau problème.
Le CMR est également important si vous transportez votre voiture par camion, car dans la plupart des cas, l'assurance du transporteur ne couvre que les dommages que vous constatez sur le CMR au moment de la livraison.
Exporter avec eCarsTrade
Bien qu'eCarsTrade se charge de certaines démarches lors du processus d'exportation (comme la soumission du formulaire EX-A), vous devrez vous occuper vous-même d'autres formalités, comme l'obtention de plaques de transit.
Dans tous les cas, votre gestionnaire de compte vous guidera tout au long du processus et s'assurera que vous sachiez exactement ce que vous devez préparer.
Si vous avez des questions sur les remboursements de TVA ou sur les documents que votre bureau des douanes de destination pourrait exiger, n'hésitez pas à nous les poser et nous vous fournirons des réponses claires et des conseils pratiques.
FAQ
► Dois-je payer la TVA lorsque j'exporte une voiture depuis l'UE ?
En tant qu'acheteur hors UE, vous devrez d'abord verser un acompte de TVA. Une fois le véhicule sorti de l'UE, vous confirmerez l'exportation, puis vous récupérerez votre acompte.
► Puis-je importer une voiture européenne dans un pays hors UE ?
Oui. L'UE exige une exportation valide avec un certificat EX-A, et votre pays gère les droits d'importation et l'immatriculation.
► Est-ce qu'eCarsTrade m'aidera dans le processus d'exportation de la voiture ?
Oui, le processus d’exportation comporte de nombreux éléments. Votre gestionnaire de compte vous guidera donc dans les démarches administratives et logistiques.
Même si vous devez vous occuper vous-même de certains aspects, comme le transport ou les plaques de transit, nous pouvons vous conseiller pour que l'exportation se déroule sans encombre.
► Puis-je exporter des véhicules endommagés ou accidentés ?
Oui, mais cela dépend de la réglementation en vigueur dans votre pays de destination.
Certains pays acceptent les voitures présentant des dommages mineurs, tandis que d'autres n'autorisent les importations que si la voiture passe un contrôle technique ou répond à des normes spécifiques de sécurité routière.
Il est donc conseillé de vérifier la réglementation d'importation de votre pays.
eCarsTrade propose des ventes aux enchères en ligne de véhicules d'occasion en provenance d'Europe !
